TARDOC

► Facturation TARDOC GK.10.00.0030 et GK.25.0160 (échographie SS)

Pierre Villars a demandé à l'OAAT et à la FMH (commission ART - ex PIK) une clarification concernant la règle « 1 fois par enfant » pour les échographies de grossesse :

Pour les deux échographies de dépistage GK.10.0010 / GK.10.0020, la règle « 1 fois par enfant » signifie également 1 fois par grossesse ou par cas.

En revanche, pour les autres échographies de grossesse GK.10.0030 (diagnostiques)  et suivantes, ainsi que pour le doppler des vaisseaux fœtaux et maternels GK.25.0160, la règle signifie bien sûr « 1 fois par enfant et par séance ». Malheureusement, la règle est toujours identique pour toutes ces positions, à savoir « 1 fois par enfant », ce qui prête à confusion.

L'OAAT a confirmé que les règles seront adaptées en conséquence à partir de 2027 afin d'éviter tout malentendu.